Le Prochain Conseil Municipal aura lieu
le Jeudi 25 Septembre 2008
à 20h30, à l'Espace Saint-Michel.


En voici l'ordre du jour :


1°) FINANCES - Affectation des résultats 2007 du budget de la commune.
2°) FINANCES - Budget supplémentaire 2008 de la commune.
3°) FINANCES - Affectation des résultats 2007 du budget assainissement.
4°) FINANCES - Budget supplémentaire 2008 assainissement.
5°) FINANCES - Tableau complémentaire des subventions allouées aux associations pour l'année 2008.
6°) FINANCES - Convention de mise à disposition des installations sportives au lycée Marguerite Yourcenar - Avenant n°1.
7°) FINANCES - Indemnités de conseil allouées par les collectivités territoriales aux agents des services extérieurs de la Direction Générale des Finances Publiques - Année 2008.

8°) FINANCES - Transfert de prêts : délibération de garantie partielle pour Coopération et Famille.
9°) SCOLAIRE - Convention pour l'utilisation de la piscine municipale de Chilly-Mazarin.
10°) SCOLAIRE - Séjour de classe transplantée au Montcel dans le cadre de la réciprocité avec la ville de Chilly-Mazarin.
11°) URBANISME - Cession d'un terrain rue Archimède.

12°) MARCHES PUBLICS - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec le CCAS pour les prestations d'impression de documents et de supports de communication.

13°) INTERCOMMUNALITE - Présentation du rapport d'activité 2007 de la communauté d'agglomération Europ'Essonne.

14°) ADMINISTRATION GENERALE - Convention avec le service pour l'Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal (SACPA) pour la capture, le ramassage et le transport des animaux errants ou décédés sur la voie publique.

15°) ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du référent défense.
16°) ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d'un correspondant sécurité routière.


Bon Conseil à toutes et tous.